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Marques déposées par S.C.A. LE DOMAINE DU CHATEAU
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CHATEAU DE LA ROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA ROCHE
S.C.A. LE DOMAINE DU CHATEAU

Numéro de dépôt :
1416766
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
08/08/1996

Présentation de la marque CHATEAU DE LA ROCHE

Déposée le 8 août 1986 par S.C.A. LE DOMAINE DU CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CHATEAU DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A. LE DOMAINE DU CHATEAU, domicilié(e) Château de Pocé, 37400 POCE SUR CISSE. - France.

La marque CHATEAU DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA ROCHE est expirée depuis le 8 août 1996.

S.C.A. LE DOMAINE DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : MONTPENSIER


S.C.A. LE DOMAINE DU CHATEAU - Château de Pocé, 37400 POCE SUR CISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Vins d'appellation d'origine et provenant de l'exploiation exactement dénommée "Château de la Roche".